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Page de baseService Public de l’eau potable et de l’Assainissement CollectifLe service Public de l’eau potable et de l’Assainissement Collectif est géré par le SINOTIV'EAU. Le SINOTIV'EAU regroupe cinq anciens syndicats ; ceux de Arc-sur-Tille, Fauverney, Racle, SIPIT (Soirans) ...
Page de baseMise à jour des listes électoralesRadiation des électeurs n'ayant plus d'adresse réelle dans la Commune Face au nombre trop important de cartes électorales ou de documents électoraux retournés par les services postaux lors des ...